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Tableau " C " : Liste des articles et des produits soumis à la TVA au taux de 29 %
[*]Contenu modifié par l'article 43 de la LF. n° 91-98 du 31 décembre 1991.

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Désignation des produits
Velours, peluches (y compris les étoffes dites " à long poil") étoffes bouclées, en bonneterie de soie ou de déchet de soie.
Autres étoffes de bonneterie, de soie ou de déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes, tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robe de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays
- En soie ou en déchets de soie.
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires en bonneterie, pour femmes ou finettes
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Autres vêtements, en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Collants (bas-culottes), bas, mis-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Ganterie en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.

 
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